Mentions légales
Dernière mise à jour : 17 mars 2025
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1. ÉDITEUR DU SITE
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• Statut juridique : société par actions
• Siège social : [Adresse complète]
• Numéro d’enregistrement : [Numéro d’entreprise au Canada (NE)]
• Responsable de la publication : [Nom et contact]
• Courriel de contact : maxfortier@spicelab.ca
• Téléphone : 438-888-3367
2. HÉBERGEMENT DU SITE
Le site est hébergé par :
• Nom de l’hébergeur : Wix.com
• Adresse de l’hébergeur :
• Site web : Wix.com
• Téléphone :
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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4. RESPONSABILITÉ
4.1. Contenu du Site
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4.2. Liens Externes
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4.3. Sécurité et Accès
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5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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7. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes mentions légales sont soumises aux lois en vigueur au Canada. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux de [province/territoire du siège social], sous réserve des dispositions légales impératives.
8. CONTACT
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
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