Termes et conditions
TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION
Dernière mise à jour : 17 mars 2025
Bienvenue sur www.spicelab.ca (le « Site »). Ce document définit les termes et conditions régissant votre accès et votre utilisation de nos services. En utilisant ce Site, vous acceptez ces conditions dans leur intégralité. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’une d’entre elles, veuillez ne pas utiliser nos services.
1. OBJET
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des utilisateurs du Site et des services proposés par SpiceLab.
2. ACCÈS AU SITE
L’accès au Site est ouvert à tous, sous réserve du respect des présentes conditions. Nous nous réservons le droit de restreindre ou suspendre l’accès en cas de non-respect de ces conditions.
3. SERVICES PROPOSÉS
SpiceLab fournit des services de [description générale de vos services]. Les informations détaillées sur nos services sont disponibles sur le Site.
3.1. Exactitude des Informations
Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour, mais nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies.
3.2. Modification des Services
Nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie de nos services à tout moment, sans préavis.
4. PRISE DE RENDEZ-VOUS ET CONDITIONS DE PAIEMENT
4.1. Annulation et Report
Toute demande d’annulation ou de report doit être faite au moins 48 heures à l’avance. En cas d’annulation tardive ou d’absence, des frais peuvent s’appliquer.
4.3. Tarification et Paiement
Les tarifs de nos services sont indiqués en dollars canadiens (CAD) et peuvent être modifiés à tout moment. Le paiement s’effectue selon les modalités précisées sur le Site.
5. RESPONSABILITÉ
Nous nous engageons à fournir nos services avec professionnalisme, mais nous ne pouvons être tenus responsables des résultats attendus par les utilisateurs.
Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l’utilisation de nos services.
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par les lois canadiennes sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation est interdite.
7. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Nous nous engageons à protéger la confidentialité de vos données personnelles. Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de Confidentialité].
8. MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. L’utilisation du Site après modification constitue l’acceptation des nouvelles conditions.
9. DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur au Canada. En cas de litige, une solution à l’amiable sera privilégiée avant toute action en justice.
10. CONTACT
Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à :
438-888-3367